L'Institut de l'IT est le pôle de référence du centre de formation Atova Conseil, spécialisé dans le domaine des nouvelles technologies et en tant que centre de préparation aux certifications IT les plus prestigieuses.
Conditions Générales de Vente de l'Institut de l'IT d'Atova Conseil
Article 1 : Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de formations et de matériel IT par l'Institut de l'IT d'Atova Conseil.
Article 2 : Commandes
Les commandes sont effectuées par écrit et doivent être confirmées avant leur exécution.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis.
Article 4 : Modalités de Paiement
Le paiement est exigible à la commande, sauf stipulation contraire.
Article 5 : Fourniture des Services
Les formations seront effectuées en accord avec les termes spécifiés dans le contrat de formation signé par les deux parties.
Article 6 : Livraison de Matériel
La livraison du matériel IT s'effectuera dans les délais spécifiés lors de la commande.
Article 7 : Garantie et SAV
Tous les produits vendus bénéficient d'une garantie légale de conformité et d'une garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi.
Article 8 : Responsabilités
L'Institut de l'IT d'Atova Conseil ne peut être tenu pour responsable des dommages résultant de l'utilisation incorrecte des produits vendus.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Tout le contenu des formations, y compris les supports de formation, est la propriété de l'Institut de l'IT d'Atova Conseil et ne peut être reproduit sans autorisation.
Article 10 : Litiges
Tout litige en relation avec l'exécution d'une commande et/ou l'interprétation des présentes conditions est soumis au droit français et aux tribunaux compétents du lieu du siège social de l'Institut de l'IT d'Atova Conseil.